Le sujet a déjà fait couler beaucoup d'encre en 2023, c'est pourquoi nous avons préparé une brève explication sur le fonctionnement exact des pénalités. L'organe qui régit le Championnat du Monde FIM MotoGP™ (l'indice est dans le nom) est la FIM : la fédération internationale de motocyclisme.
La Commission Grand Prix, formée par la FIM, la Dorna, l'IRTA (association des équipes) et la MSMA (association des constructeurs) est chargée d'élaborer les règlements. En cas d'infractions à ceux-ci, c'est là qu'intervient le panel des commissaires de la FIM MotoGP™ composé de trois personnes : deux commissaires et le président du panel. Les deux commissaires sont nommés par la FIM et ceux en poste actuellement sont originaires de Slovénie et d'Espagne, tandis que le président est nommé par l'IRTA, l'association des équipes. L'actuel président du panel est l'Américain Freddie Spencer, triple Champion du Monde.
Dorna, le détenteur des droits commerciaux, approuve les commissaires nommés par la FIM et l'IRTA en début de saison mais ne prend aucunement part aux décisions disciplinaires ni ne pénalise.
Le panel des Commissaires FIM MotoGP™ examine tous les incidents et décide d'infliger ou non une pénalité, conformément aux règlements du Championnat du Monde FIM des Grands Prix. Si une sanction est prononcée, le pilote/l'équipe peut, dans certains cas, également décider de faire appel.
En cas d'appel, la pénalité et l'incident sont réexaminés par le panel des commissaires d'appel de la FIM, composé de deux personnes membres de la commission des courses sur circuit de la FIM, en rotation tout au long de la saison.
Les commissaires d'appel de la FIM peuvent confirmer ou infirmer une décision du panel des commissaires FIM MotoGP™, ou prononcer une sanction différente conformément aux règlements.
Toutefois, les commissaires d'appel de la FIM peuvent également décider de soumettre le cas à la Cour d'Appel MotoGP™ « s'il apparaît impossible de traiter le cas pour toute raison valable ».
C'est le directeur juridique de la FIM qui est chargé de nommer les juges qui constitueront la Cour d'Appel MotoGP™. Une fois les preuves rassemblées et l'affaire entendue, la Cour rendra alors une décision.
Le dernier recours dont disposent alors les équipes et les pilotes, en cas de désaccord avec le jugement de la Cour d'Appel, est de porter l'affaire devant le Tribunal arbitral du sport (TAS), qui est un tribunal externe et ne dépend donc pas de la FIM.